archistoire

CAUE VAR, ASSOCIATION LOI 1901
9b+, SARL

Présentation de la marque archistoire

Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par l'association loi 1901 CAUE VAR et la Société à Responsabilité Limité (SARL) 9b+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « archistoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Les déposants sont l'association loi 1901 CAUE VAR domicilié(e) 15-17 RUE MIRABEAU, BP 5512 - 83098 - TOULON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) 9b+ domicilié(e) 5 RUE AMBROISE THOMAS - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUE VAR, M. Nicolas DELBERT domicilié(e) 15-17 RUE MIRABEAU, BP 5512 - 83098 - TOULON CEDEX - France.

La marque archistoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque archistoire arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

CAUE VAR a également déposé les autres marques suivantes : archistoire